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Collectivité territoriale • Territoire de Belfort
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Retrouvez l’ensemble des services municipaux, démarches en ligne, pages d'histoire et informations officielles de Lachapelle-sous-Chaux.
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Les 5 piliers de votre commune
Histoire & Patrimoine
Découvrez la mémoire historique de Lachapelle-sous-Chaux depuis 1347, ses maires, curés et édifices.
Environnement
Le patrimoine naturel d'exception, les étangs, le cours du Rhôme et le PNR des Ballons des Vosges.
Vie locale & Enfance
La vie de communauté : école primaire, cantine, associations sportives et culturelles, église.
Informations légales
Transparence administrative, déclaration d'accessibilité RGAA 4.1, données personnelles RGPD et cookies.
Partenaires publics officiels
Services publics & Liens officiels
Déclaration d'accessibilité (RGAA 4.1)
La Mairie de Lachapelle-sous-Chaux s'engage à rendre son site internet accessible conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
État de conformité : Ce site est partiellement conforme au référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA version 4.1). Il intègre les critères majeurs d'accessibilité (structure sémantique, liens d'évitement, contrastes de couleur, navigation au clavier et focus visuel).
Pour nous signaler un défaut d'accessibilité ou demander un document sous un format alternatif accessible, contactez le secrétariat de mairie : mairie.lsc@wanadoo.fr ou via le formulaire de contact en ligne.
WCAG 2.1 AA
RGAA 4.1
Conformité partielle